Règlement intérieur
ARTICLE 1er : Le règlement intérieur a pour but de préciser les points de détails ne figurant pas aux statuts de l’association ou de les compléter.
ARTICLE 2 : Le bureau (Président , vice-Présidents ,secrétaires , trésoriers ), se réunira à la demande du Président , suivant les affaires à traiter. Les décisions sont prises à la majorité simple , en cas d’égalité ,la voix du Président sera prépondérante.
ARTICLE 2 bis : Les membres du bureau, sont autorisés à détenir à leur domicile, du matériel appartenant à l’AMICALE, ( informatique, appareil photos, téléphone portable ect.) . Décision votée en conseil d’administration du 15 mars 2011.
ARTICLE 3 : Dans la mesure du possible, les candidatures au conseil d’administration devront être soumises , quinze jours avant l’assemblée générale et pourront comporter suivant les compétences et les nécessités du moment deux membres du même couple . En cas de manque de candidats un appel à candidature pourra être fait en cours d'assemblée générale. Les candidats ayant obtenu la moitié des voix plus une seront élus.
Les pouvoirs du Président sortant prendront fin à la nomination du nouveau Président , dès que celui-ci aura approuvé les comptes et les activités prévues au programme. Il devra remplir les formalités administratives légales auprès de l’administration
ARTICLE 3 bis : Dans le cadre de la mise à disposition du bâtiment de l'Ormelette la grande salle est réservée au jeux (cartes, scrable etc...). La petite salle équipée de 2 billards est exclusivement réservée au billard. Les jeux de cartes y sont interdits. Tout refus d'optempérer engagera d'office la procédure de radiation prévue à l'article 7 des statuts
ARTICLE 4 : Nos amis les chiens , ne seront pas admis lors des réunions de l’amicale , banquets ,sorties.
ARTICLE 5 : Les fumeurs devront prendre toutes dispositions nécessaires pour ne pas incommoder les autres personnes et s’abstenir de fumer dans les salles de réunions.
ARTICLE 6 : Les voitures ne devront pas stationner dans la cour du club , afin de laisser celle-ci à l’entière disposition des joueurs de pétanque et d’éviter des accidents . Dans la négative , l’amicale décline toutes responsabilités .
ARTICLE 7 : Toutes personnes du conseil d’administration désignées par le Président , pour effectuer une mission précise , doit rigoureusement se tenir dans le cadre de ses attributions et lui rendre compte du résultat de ses démarches ou de ses activités .
ARTICLE 8 : Toutes les fonctions sont bénévoles . Toutefois , les frais occasionnés pour l’organisation des voyages , sorties , ou autres activités du club , pourront être remboursés par l’amicale sur présentation des justificatifs au Président ou vice-président.
ARTICLE 9 : La gratuité des repas servis en cours d’année , ou la participation de l’amicale à certaines manifestations , ne doit pas être considérée comme un acquis .
Le conseil d’administration est seul juge d’une participation éventuelle , suivant les possibilités financières.
ARTICLE 9 bis : Concernant les activités proposées par l’Amicale, s’il y a demande de désistement, quel qu’en soient les raisons, après engagement financier de l’Amicale auprès des prestataires, les adhérents ou non-adhérents, inscrits aux activités de l’amicale objet de l’engagement financier, ne seront remboursés que si l’Amicale ou eux-mêmes trouvent un remplaçant. Le supplément de prix pour les non adhérents ne sera pas appliqué au remplaçant d’un inscrit qui se désiste.
Les voyages de plus d’un ou deux jours ne sont pas concernés, par cet article ils font l’objet, en cas de désistement, d’une assurance spécifique
ARTICLE 10 : En cas de décès de l’un de ses membres en exercice , ou honoraire , l’association offrira une gerbe de fleurs ou une plaque avec l’indication de l’amicale , sauf avis contraire exprimé antérieurement par le défunt ou la famille.
ARTICLE 11 : Le présent règlement annule et remplace le règlement intérieur précédent .
Fait à la Plaine sur Mer le 29 janvier 2019